Mentions légales

VEKTOR exploite le site et la marque VEKTOR (ci-après « VEKTOR », « nous », « notre »).

• Statut et numéros d’immatriculation : disponibles sur demande (contact).
• Adresse communiquée sur demande via le formulaire de contact.
• Email : contact@vektor-process.com
• Site : https://vektor-process.com

Directeur de la publication : Le responsable de publication.

Les informations d’immatriculation (SIRET, RCS, capital, TVA) sont communiquées dès finalisation de la structure juridique et peuvent être obtenues sur demande écrite à l’adresse email ci-dessus.

Le site vektor-process.com présente l’activité de VEKTOR (studio technologique : conception de systèmes, outils IA, SaaS, automatisations, CRM Pulse, portail client) et permet notamment :

• la consultation d’informations marketing, ressources et téléchargements ;
• la prise de contact, la qualification de demandes et la prise de rendez-vous ;
• l’accès à des espaces authentifiés (espace équipe Pulse, portail client) selon les droits attribués ;
• l’installation éventuelle d’une application web progressive (PWA).

L’accès à certaines fonctionnalités peut être soumis à création de compte, acceptation de conditions particulières, devis ou contrat.

Le site et les services associés sont hébergés par :

• Vercel Inc.
• 440 Casey Ave, Mountain View, CA 94043, États-Unis
• https://vercel.com

Des prestataires techniques complémentaires peuvent intervenir pour la base de données, l’authentification, le stockage de fichiers ou l’envoi d’emails transactionnels (notamment Supabase et prestataires email). Le détail figure dans la politique de confidentialité.

Conception, développement et identité visuelle : VEKTOR. Certaines bibliothèques open-source et polices tierces (sous leurs licences respectives) sont utilisées pour le fonctionnement du site. Les marques de tiers éventuellement citées restent la propriété de leurs titulaires.

Le site est accessible gratuitement (hors coûts de connexion) à tout utilisateur disposant d’un accès Internet et d’un navigateur à jour. VEKTOR se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre tout ou partie du site, y compris pour maintenance, sans que cela ouvre droit à indemnité.

L’utilisateur s’engage à ne pas perturber le fonctionnement du site (attaques, scraping abusif, tentative d’intrusion, surcharge volontaire, usurpation d’identité, etc.).

L’ensemble des éléments composant le site et les services VEKTOR - notamment textes, slogans, graphismes, photographies, vidéos, logo, charte graphique, interface, structure, code source et objet, bases de données, documentation, maquettes, méthodes et process - est protégé par le Code de la propriété intellectuelle et les conventions internationales applicables.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, extraction, distribution ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de VEKTOR, est interdite et constitue une contrefaçon susceptible de poursuites civiles et/ou pénales.

L’utilisateur ne dispose d’aucun droit de propriété sur les contenus consultés. Un droit d’usage personnel, non exclusif et non cessible peut être concédé pour les ressources téléchargeables selon les conditions indiquées au moment du téléchargement.

La marque VEKTOR, le logo et les signes associés sont des signes distinctifs protégés. Toute utilisation non autorisée est interdite. Les autres marques citées sur le site appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

Les bases de données éventuellement produites ou organisées par VEKTOR sont protégées au titre du droit sui generis du producteur de bases de données. Toute extraction ou réutilisation substantielle est interdite sans autorisation.

Lorsque l’utilisateur dépose des contenus (messages, fichiers, commentaires, briefs) via les formulaires, Pulse ou le portail, il garantit disposer des droits nécessaires et que ces contenus ne portent pas atteinte aux droits de tiers ni à l’ordre public. VEKTOR peut retirer ou bloquer tout contenu manifestement illicite signalé dans les conditions légales.

Le traitement des données personnelles est décrit de manière détaillée dans notre politique de confidentialité et notre politique cookies.

VEKTOR s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées et la disponibilité du service. Toutefois, des erreurs, omissions, inexactitudes ou interruptions peuvent survenir (maintenance, force majeure, défaillance de tiers, réseau, etc.).

Dans les limites autorisées par la loi, VEKTOR ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant : de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le site ; d’un contenu de tiers ; d’une décision prise sur la base d’informations publiées à titre indicatif ; d’une intrusion frauduleuse malgré les mesures de sécurité raisonnables.

Les informations marketing ne constituent pas un conseil juridique, fiscal, financier ou technique personnalisé. Tout engagement contractuel fait l’objet d’un devis ou contrat distinct.

VEKTOR met en œuvre des mesures raisonnables (HTTPS, contrôle d’accès, isolation des rôles). Aucun système n’étant infaillible, l’utilisateur reste responsable de la sécurité de son appareil, de ses mots de passe et de ses sauvegardes locales.

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. VEKTOR n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques. La création de liens vers le site VEKTOR est autorisée sous réserve de ne pas créer de confusion sur l’origine des contenus et de ne pas porter atteinte à l’image de VEKTOR ; VEKTOR se réserve le droit de s’y opposer.

Conformément à l’article 6 de la LCEN, toute personne peut signaler un contenu qu’elle estime illicite en écrivant à contact@vektor-process.com, en précisant : date de la constatation, URL ou localisation précise, description des faits, identité du signalant, et motifs pour lesquels le contenu est illicite. VEKTOR agira promptement dans les cas prévus par la loi.

Les présentes mentions sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l’utilisation du site, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, les tribunaux français compétents seront saisis, sous réserve des règles d’ordre public applicables aux consommateurs.

VEKTOR peut modifier les présentes mentions à tout moment. La version applicable est celle publiée sur cette page, avec indication de la date de dernière mise à jour. L’utilisation continue du site après publication vaut prise de connaissance des modifications.

Pour toute question relative aux présentes mentions :

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